Plan Local d'Urbanisme - PLU

Documents à télécharger

Ces documents sont également disponible à la consultation en mairie 

Rapport de présentation

PADD

Orientation d'Aménagement

Règlement PLU (PDF)

Plan de zonage :Zonage Plan Général (PDF) Zonage Plan Nord (PDF) Zonage Plan Centre (PDF) Zonage Plan Sud (PDF)

Plan des servitudes (PDF)

Réglement du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêt  (PDF)

Plan Prévention des Risques Naturels (PDF)

Arrêté prescrivant la modification du Plan d'Urbanisme

Télécharger l'Arrêté prescrivant la modification du Plan d'Urbanisme (PDF)

Approbation modification N°1 du PLU

Télécharger le Plan de Zone PLU (JPG)

Télécharger les Compléments au RP M1 (PDF)

Télécharger les Orientations d'aménagements M1 (PDF)

Arrêté modification N° 2 PLU

Documents à télécharger au format PDF

Arrêté Modif N° 2 PLU

Avis d'enquête publique Modif N°2

Changement zonage Rasclose

Réponse CCV Urbanisme

Réponse INAO

Réponse SCOT Littoral Sud

Réponse Mairie Montesquieu des Albères

Réponse Conseil Départemental

Décision DREAL au cas par cas

Rapport du commissaire enquêteur - Enquête publique modification n°2 PLU

Documents à télécharger au format PDF

Mémoire en réponse au PV de Synthèse

PV de Synthèse du CE

Rapport du CE

ZONAGE DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Télécharger le Zonage (PDF)

Télécharger le plan de Zonage (PDF)

Avis au public

Enquête publique

APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE DE L'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE

DU 26 février AU 29 mars 2018

Consultation au public déchetterie commune du Boulou

Portant ouverture de la consultation au public relative à la demande d’enregistrement présentée par la Communauté de Communes du Vallespir en vue de l’exploitation d’une déchetterie située sur la Commune du Boulou.

Télécharger l'Arrêté préfectoral N°PREF/DCL/BUFIC/2016287-0002 (PDF)