Mentions légales

Hébergement

Business & Decision Eolas
29, rue Servan
38000 Grenoble
04 76 44 50 50
www.eolas.fr

 

Crédits

Business & Decision Eolas 
29, rue Servan 
38000 Grenoble
04 76 44 50 50
Site internet collectivités

 

Déclaration à la Cnil

Le site internet de la Ville du Boulou entre dans le cadre de la dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concernant les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n’engagent en aucun cas la responsabilité de la Ville du Boulou.
Toute utilisation de liens vers le site de la Ville du Boulou ne pourra être faite sans autorisation préalable du directeur de la publication et de la rédaction.

 

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme, qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu.
Toutes reproductions, de tout ou partie de ce site, sont formellement interdites sauf autorisation préalable du directeur de la publication. L’atteinte à quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’un peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 € d’amende.

 

Responsabilité

La Ville du Boulou  ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.