Liste des délibérations

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2025

Conseil municipal du 8 avril 2025

Conseil municipal du 8 avril 2025 25_03_17_DEL_FIN_VOTE_TAUX_25 DGS FINANCES Taxes directes locales - fixation des taux exercice 2025
25_03_18_DEL_FIN_CFU_COMMUNE24 DGS FINANCES Approbation du compte financier (CFU) 2024 du comptable public et de l'ordonnateur du budget de la commune
25_03_19_DEL_FIN_CFU_EAU24 DGS FINANCES Approbation du compte financier (CFU) 2024 du comptable public et de l'ordonnateur du budget annexe du service des eaux
25_03_20_DEL_FIN_ADOP_PV_TRANS_SIAEP DGS FINANCES Adoption du procès-verbal de transfert au SIAEP du Vallespir
25_03_21_DEL_FIN_CFU_ASSAIN24 DGS FINANCES Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 du comptable public et de l'ordonnateur du budget annexe de l'assainissement
25_03_22_DEL_FIN_CG_LARASCLOSE24 DGS FINANCES Approbation du compte de gestion du budget annexe du lotissement La Rasclose
25_03_23_DEL_FIN_BUD_LARASCLOSE25 DGS FINANCES Budget annexe lotissement La Rasclose
25_03_24_DEL_FIN_SUBV_LARASCLOSE DGS FINANCES Subvention du budget général au budget annexe du lotissement de la Rasclose
25_03_25_DEL_FIN_AFF_RES_CFU24 DGS FINANCES Affectation du résultat budget principal - exercice 2024
25_03_26_DEL_FIN_AFF_RES_ASSAI24 DGS FINANCES Affectation du résultat du budget annexe service de l'assainissement - exercice 2024

Conseil municipal du 11 mars 2025

Conseil municipal du 11 mars 2025 25_02_08_DEL_ASS_MODIF_STATUTS_CCV DGS SG Modification des statuts de la communauté de communes du Vallespir avec effet au 1er janvier 2025
25_02_09_DEL_ASS_COMPO_CONS_REGIE_LEMAJ DGS SG  
25_02_10_DEL_FIN_BA_25_LEMAJESTIC DGS FINANCES Budget primitif du budget annexe du service public administratif "Le Majestic, la fabrique du spectacle vivant"
25_02_11_DEL_FIN_AFFEC_ACTIF_BUD_LEMAJESTIC DGS FINANCES Affectation de l'actif du cinéma du budget général au budget annexe "Le Majestic, la fabrique du spectacle vivant"
25_02_12_DEL_FIN_SUBV_BA_REGIE_LEMAJESTIC DGS FINANCES Subvention du budget général au budget annexe "Le Majestic, la fabrique du spectacle vivant"
25_02_13_DEL_RH_CONV_SCE_COMMUN_GEST_PVD DGS RH Avenant au service commun de gestion du dispositif Petites ville de Demain
25_02_14_DEL_RH_CONV_MAD_PERSO_SIS DGS RH Convention de mise à disposition de personnel en faveur du Syndicat Intercommunal Scolaire de Céret (SIS)
25_02_15_DEL_URBA_DENOM_RONDPOINT DVC URBANISME Dénomination d'un rond-point
25_02_16_DEL_DCS_MOTION_PISCINE DCS DCS Motion en faveur de la piscine communale du Boulou

Conseil municipal du 4 février 2025

Conseil municipal du 4 février 2025 25_01_01_DEL_ASS_INSTAL_CONS_MUNICIPAL DGS SG Vacance d'un siège au conseil municipal, modification du tableau, et installation d'un nouveau conseiller
25_01_02_DEL_FIN_SUBV_MAYOTTE DGS FINANCES Subvention exceptionnelle à la fondation de France en faveur de Mayotte
25_01_03_DEL_PREV_PCS_DICRIM DGS PREVENTION Mise à jour du plan communal de sauvegarde (PCS) et du document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
25_01_04_DEL_URBA_MANDAT_SPLPO_PARK DVC URBANISME Contrat de mandat d'ouvrage déléguée en faveur de la Société Publique Locale Pyrénées-Orientales (SPL PO) au titre de la réalisation d'un parking
25_01_05_DEL_URBA_MANDAT_SPLPO_GENDARMERIE DVC URBANISME Contrat de mandat d'ouvrage déléguée en faveur de la Société Publique Locale Pyrénées-Orientales (SPL PO) au titre de la rénovation de la gendarmerie du Boulou
25_01_06_DEL_DCS_REPR_REGIE_MHISTOIRE DGS DCS Reprise de la gestion en régie de la Maison de l'Histoire
  25_01_07_DEL_FIN_DDE_PRISECHARGE_FLUX_ASSAI_2025 DGS FINANCES Demande exceptionnelle de prise en charge du flux du budget assainissement 2025 par le comptable public

2024

Conseil municipal du 20 décembre 2024

Conseil municipal du 20 décembre 2024 24_10_110_DEL_URBA_VOIVRAY DVC URBANISME Vente de la parcelle cadastrée section AA n°104 dite "Voivray Bois"
24_10_111_DEL_URBA_CONV_AMENAG_SPLPO_PARK DVC URBANISME Contat de concession en faveur de la société publique locale Pyrénées-Orientales (SPL PO) au titre de la réalisation d'un parking
24_10_112_DEL_URBA_MANDAT_SPLPO_GENDARMERIE DVC URBANISME Contrat de concession en faveur de la société publique locale Pyrénées-Orientales (SPL PO) au titre de la rénovation de la gendarmerie du Boulou
24_10_113_DEL_ATTRIB_OUVER_COMMERCE DVC URBANISME Demande d'autorisation d'ouverture des commerces de la commune du Boulou le dimanche
24_10_114_DEL_ASSAI_REF0_REDEV_AGENCEEAU DST DST Réforme des redevances de l'agence de l'eau en matière d'assainissement
24_10_115_DEL_DEJ_CONV_2024_2025_ECOUPOUSSE_SYDELLE66 DEJ DEJ Convention d'organisation et de financement relative au programme ECOPOUSSE 202/2025
24_10_116_DEL_FIN_REVI_TAXIS DGS FINANCES Exploitants de taxis - révision de la taxe pour 2025
24_10_117_DEL_FIN_APCP DGS FINANCES Mise à jour des autorisations de programmes de crédits de paiement (APCP)
24_10_118_DEL_FIN_BP_25 DGS FINANCES Budget principal de la commune 2025
24_10_119_DEL_FIN_BUD_ASSAIN_25 DGS FINANCES Budget annexe service de l'assainissement 2025
24_10_120_DEL_FIN_CLOTURE_BUDGET_EAU DGS FINANCES Clôture du budget annexe de l'eau potable
24_10_121_DEL_FIN_ATTRIB_SUBV_2025 DGS FINANCES Attribution et versement des subventions aux associations au titre de l'année 2025
24_10_122_DEL_FIN_SUBV_DETR_DSIL_25 DGS FINANCES Appel à projet DETR DSIL 2025 : approbation des opérations et des plans de financement de la ville du Boulou
24_10_123_DEL_FIN_CREAT_REGIE_LEMAJESTIC DGS FINANCES Création des statuts de la régie municipale "Le Majestic, la fabrique du spectacle vivant"
24_10_124_DEL_RH_RECRUT_VACATAIRES DGS RH Recrutement de trois vacataires
24_10_125_DEL_RH_RIFSEEP DGS RH Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
24_10_126_DEL_RH_ISFE_PM DGS RH Modification du régime indemnitaire des policiers municipaux et des gardes champêtres - ISFE
       

Conseil municipal 03 décembre 2024

Conseil municipal 03 décembre 2024 24_09_108_PRS_CONV_PRET_MAT_SECU_ROUTIERE PRS PRS Convention de prêt de matériel de sécurité entre la commune du Boulou et la commune de Maureillas Las Illas
24_09_109_DEL_URBA_APPROB_ACQUIS_PARCELLEAK159 DVC URBANISME Approbation de conditions particulières additionnelles à l'acquisition de la parcelle AK 159 relative à la maitrise foncière pour le projet du collège
24_09_110_DEL_FIN_BAEAU DGS FINANCES Décision modificative n°1 - service de l'eau potable
24_09_111_DEL_FIN_BAASSAIN DGS FINANCES Décision modificative n°1 - service de l'assainissement
24_09_112_DEL_FIN_CREAT_REGIE_LEMAJESTIC DGS FINANCES Création des statuts de la régie municipale "Le Majestic, la fabrique du spectacle vivant"
  24_09_113_DEL_FIN_RETENUE_GARANTIE DGS FINANCES Encaissement de retenue de garantie
  24_09_114_DEL_FIN_DOB_25 DGS FINANCES Rapport sur les orientations budgétaires 2025

Conseil municipal 05 novembre 2024

Conseil municipal 05 novembre 2024 24_08_95_DEL_ASS_RAD_CCV 2023 DGS DGS Présentation du rapport d'activité 2023 de la commune du Vallespir
24_08_96_DEL_URBA_RAD_SPANC_2023 DVC DVC Présentation du rapport d'activité SPANC 66 - 2023
24_08_97_DEL_URBA_RAD_SCOT_2023 DVC DVC Présentation du rapport d'activité du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale littoral sud SCOT 2023
24_08_98_DEL_FIN_COMPR_LEMAJESTIC DGS FINANCES Autorisation de signature d'un compromis portant acquisition de l'ensemble d'immeubles Le Majestic
24_08_99_DEL_FIN_DM3 DGS FINANCES Décision modificative n°3
24_08_100_DEL_FIN_SUBV_CCAS CCAS CCAS Demande de subvention complémentaire d'équilibre du centre communal d'action sociale
24_08_101_DEL_URBA_DENOM_VOIE_IMPASSEDUBOUCHON DVC DVC Dénomination de voie - impasse du Bouchon
24_08_102_DEL_EAU_ZONE_ALIMEN_MASROUE DST DST Création d'une zone d'alimentation en eau potable pour le secteur du Mas Roué
24_08_103_DEL_EAU_TARFIS_ALIMEN_MASROUE DST DST Création des tarifs d'alimentation en eau potable de la zone du Mas Roué
24_08_104_DEL_EAU_CONV_CCAVI_MASROUE DST DST Convention pour la fourniture d'eau potable entre la CCAVI et la ville du Boulou pour l'alimentation de la zone du Mas Roué
24_08_105_DEL_RH_RECENS_POP DGS RH Autorisation de recrutement et modalités de rémunération d'agents recenseurs
24_08_106_DEL_PREV_ESPACESANSTABAC DGS PREVENTION Convention de partenariat "espace sans tabac" entre le comité des Pyrénées-Orientales de la ligue contre le cancer et la commune du Boulou
24_08_107_DEL_DEJ_PROROGATION_CONV_PERISCOLAIRE_CCV DEJ DEJ Prorogation convention périscolaire CCV

Conseil Municipal du 10 septembre 2024

24_07_80_DEL_ASS_RPQS_GCV_2023_CCV DST DST Rapport sur le prix et la qualité "gestion et valorisation des déchets" CCV
24_07_81_DEL_DST_RPQS_EAU_2023 DST DST Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable 2023
24_07_82_DEL_DST_RPQS_ASS_2023 DST DST Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement 2023
24_07_83_DEL_DST_RAD_EAU_2023 DST DST Rapport d'activités délégataire eau potable 2023
24_07_84_DEL_DST_RAD_ASS_2023 DST DST Rapport d'activités délégataire assainissement collectif 2023
24_07_85_DEL_DELEG_CONSEIL_MAIRE DGS FINANCES Délégations du conseil au Maire
24_07_86_DEL_MARCH_MODUL_LASUBERAIE DST MARCHES PUBLICS Attribution du marché de fournitures courantes et de services de location ou acquisition (variante libre) et installation temporaire de bâtiments modulaires pour l'école élémentaire La Suberaie
24_07_87_DEL_RH_ATT_ABONDEMENT DGS RH Prime d'abondement en faveur des agents contractuels
24_07_88_DEL_RH_RECRUT_VACATAIRE_LASUBERAIE DEJ RH Recrutement d'un vacataire pour l'animation des interventions musicales de l'école élémentaire La Suberaie
24_07_89_DEL_RH_AGENTS_TRAVERS_SCOLAIRE PM RH Recrutement de trois agents de traversée scolaire
24_07_90_DEL_DST_DEM_PLANTS_PEPI_CD66 DST DST Pépinière départementale - demande de plants
24_07_91_DEL_PREV_RISQUES_PSYCHOSOCIAUX DGS PREVENTION Avenant au document unique des risques relatifs aux risques professionnels portant prévention des risques psycho-sociaux
24_07_92_DEL_URB_ACQUIS_AK159_COLLEGE DVC DVC Projet d'acquisition de la parcelle AK159 portant emprise du futur collège
24_07_93_DEL_DST_LABEL_EPTB DST DST Labellisation établissement public territorial de bassin (EPTB)
24_07_94_DEL_DEJ_CONV_MAD_SIS DEJ DEJ Convention de mise à disposition de locaux par la ville du Boulou en faveur du SIS
Conseil municipal 23 juillet 2024
24_06_78_DEL_DST_TRANSFERT_ADHES_SIAEP DST ST Transfert de la compétence eau potable par adhésion au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) du Vallespir
24_06_79_DEL_DEJ_CONV_REGION_ACCOMP_TRANSPORT_SCOLAIRE DEJ DEJ Convention avec la région accompagnateurs transports scolaires maternelle année 2024/2025
Conseil municipal 16 juillet 2024
24_05_71_DEL_FIN_AVENANT_CONV_SYNDICAT_MIXTE DGS FINANCES Avenant à la convention de mise à disposition Syndicat mixte Autoport
24_05_72_DEL_MARCHES_PROTO_MOE_TRAV_SUBERAIE DGS FINANCES Protocole contractuel d'actualisation du prix de la maîtrise d'oeuvre du marché de l'école élémentaire
24_05_73_DEL_FIN_SUBV_ASSOC DGS FINANCES Attribution et versement de subventions aux associations au titre de l'année 2024
24_05_74_DEL_URBA_DENON_COMPR_BOTC_PYRENEO DVC URBANISME Renonciation à poursuivre l'exécution d'une vente immobilière
24_05_75_DEL_URBA_CONV_EPF_HUB DVC URBANISME Convention "grand projet" avec l'établissement public foncier d'Occitanie pour le portage foncier du projet de hub ferroviaire
24_05_76_DEL_URBA_SAS_BOIS_ROUS_ICPE DVC URBANISME Avis sur une installation classée pour la protection de l'environnement pour la SAS Bois du Roussillon
24_05_77_DEL_URBA_CONV_MUTUA_ADS DVC URBANISME Convention de mutualisation de suivi d'instruction des autorisations du droit des sols
Conseil Municipal 13 juin
24_04_59_DEL_FIN_BS_ASSAIN_2024 DGS FINANCES  
24_04_60_DEL_FIN_SUBVENTION_CCAS DGS FINANCES Subvention budget CCAS
24_04_61_DEL_FIN_CONV_MUTUA_CHARGES_BUDGETS DGS FINANCES Convention de mutualisation des charges sur le budget général et les budgets annexes
24_04_62_DEL_FIN_PROV_CREA_DOUTEUSES DGS FINANCES Provision pour créances douteuses
24_04_63_DEL_MP_CONV_SYDEEL_RUE NEUVE MP MP Convention de mandat pour la coordination des travaux d'enfouissement et de mise en esthétique des réseaux de distribution électrique basse tension, d'éclairage public et de communications électroniques - rue neuve
24_04_64_DEL_URBA_DENOM_STADE_ALVARO REY DVC URBANISME Dénomination stade Alvaro Rey
24_04_65_DEL_URBA_CONV_MUTUA_ADS DVC URBANISME Convention de mutualisation de suivi d'instruction des autorisations du droit des sols
24_04_66_DEL_DEJ_CONV_ENT DEJ DEJ Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique (ENT école) année scolaire 2024/2025
24_04_67_DEL_DEJ_CONV_MAD_PERSONNEL DEJ DEJ Avenant à la convention de mise à disposition de personnel affecté au service de restauration entre la commune du Boulou et le Syndicat Intercommunal Scolaire (SIS) de Céret année 2024
Conseil municipal du 26 mars 2024

24_02_15_DEL_ASS_MODIF_COMM_MUNI DGS DGS Modification commissions municipales à apporter au tableau du conseil municipal
24_02_16_DEL_ASS_COMPO_SIS DGS DGS Renouvellement des délégués de la commune au syndicat intercommunal scolaire - SIS
24_02_17_DEL_DEL_FIN_DM2 DGS FINANCES Décision modificative n°2
24_02_18_FIN_VOTE_TAUX_2024 DEJ FINANCES Taxes directes locales - fixation des taux exercice 2024
24_02_19_DEL_URBA_DENOM_VOIE_MASBLANC DVC URBANISME Dénomination de voie - secteur le Mas Blanc
24_02_20_DEL_URBA_OBLI_DP_CLOTURES DVC URBANISME Obligation de déclaration préalable pour la réalisation de clôtures sur l'ensemble du territoire communal
24_02_21_DEL_RH_PRIME_POUV_ACHAT DGS RH Attribution de la prime d'activité
24_02_22_DEL_DCS_CONV_DISTRIB_PISCINE DGS DCS Concention de partenariat de matériels à la piscine entre la ville du Boulou et la société TOPSEC
Conseil municipal 30 avril 2024
24_03_23_DEL_ASS_ELEC_CAO DGS SG Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
24_03_24_DEL_ASS_ELEC_DSP DGS SG Election des membres de la commission délégation service public (DSP)
24_03_25_DEL_ASS_RENOUVEL_COMPO_SMIGATA DST ST Renouvellement des délégués de la commune au syndicat mixte de gestion et d'aménagement Tech-Albères (SMIGATA)
24_03_26_DEL_ASS_RENOUVEL_COMPO_SCOT DGS SG Modification des délégués de la commune du Boulou au syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Littoral Sud
24_03_27_DEL_DST_TRANSFERT_ADHES_SIAEP DGS DST Transfert de la compétence eau potable par adhésion au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) du Vallespir
24_03_28_DEL_ASS_ADHES_SIP_DES_ASPRES DGS DST Modification du périmètre du syndicat intercommunal prioritaire (SIP) des Aspres
24_03_29_DEL_FIN_ARRET_CG_COMMUNE_2023 DGS FIN Arrêt du compte de gestion de la commune 2023
       
24_03_30_DEL_FIN_CA_2023 DGS FIN Arrêt du compte administratif budget principal 2023
24_03_31_DEL_FIN_ARRET_CG_EAU_2023 DGS FIN Arrêt du compte de gestion service public de l'eau potable 2023
24_03_32_DEL_FIN_CA_EAU_2023 DGS FIN Arrêté du compte administratif service public de l'eau potable 2023
24_03_33_DEL_FIN_ARRET_CG_ASSAIN_2023 DGS FIN Arrêt du compte de gestion service public de l'assainissement 2023
24_03_34_DEL_FIN_CA_EAU_2023 DGS FIN Arrêté du compte administratif service public de l'eau 2023
24_03_35_DEL_FIN_CG_ASSAIN_2023 DGS FIN Arrêt du compte de gestion service public de l'assainissement 2023
24_03_36_DEL_FIN_CA_ASSAIN_2023 DGS FIN Arrêt du compte administratif service public de l'assainissement 2023
24_03_37_DEL_FIN_ARRET_CG_FUN_2023 DGS FIN Arrêt du compte de gestion du service public funéraire
24_03_38_DEL_FIN_CA_FUN_2023 DGS FIN Adoption du compte administratif service public funéraire 2023
24_03_39_DEL_FIN_ARRET_CG_LOT_LARASCLOSE_23 DGS FIN Arrêt du compte de gestion budget annexe lotissement La Rasclose 2023
24_03_40_DEL_FIN_AFF_RES_CA_23 DGS FIN Affectation du résultat budget principal 2023
24_03_41_DEL_FIN_AFF_RES_SCE_EAU DGS FIN Affectation du résultat service eau 2023
24_03_42_DEL_FIN_AFF_RES_SEC_ASSAIN DGS FIN Affectation du résultat service assainissement 2023
24_03_43_DEL_FIN_CLOTURE_BUDGET_FUN DGS FIN Clôture du budget annexe du service public funéraire
24_03_44_DEL_DST_CONV_BALAY_TRESS DST ST Convention de prestation de service de balayage mécanique de la commune de Tresserre
24_03_45_DEL_FIN_MARCHE_MODUL_LASUBERAIE DGS FIN Lancement du marché de fournitures courantes et de services de bâtiments modulaires
24_03_46_DEL_DST_CONV_SIVU_AMENAG_PISTE_DFCI DST ST Convention entre le SIVU des Albères pour la réalisation de travaux dans le cadre du programme CFM 2022 - piste AL 22 sur la commune du Boulou
24_03_47_DEL_DCS_CONV_FEST_LAT_ENJOYOURKIZ DCS CULTURE Convention de partenariat festival Latino al Volo
24_03_48_DEL_URB_DPMEC_CLARICIA DVC URBANISME Abandon de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du pôle vie séniors "Claricia"
24_03_49_DEL_URB_DPMEC_PRADELLS DVC URBANISME Abandon de la procédure de projet emportant en compatibilité du quartier résidentiel "Pradells"
24_03_50_DEL_URB_DPMEC_SITE_PRADELLS DVC URBANISME Réponse à la demande de prescrire une nouvelle et unique déclaration de projet emportant mise en compatibilité "site Pradells"
24_03_51_DEL_URB_DENOM_VOIEENCAVAILLES_LIEGE DVC URBANISME Dénomination de voie - rue du liège
24_03_52_DEL_URB_DELAISSEMENT_PARCELLE_AL651 DVC URBANISME Décision de refus d'acquisition suite à exercice d'un droit de délaissement
24_03_53_DEL_URB_DELAISSEMENT_PARCELLE_AC88 DVC URBANISME Décision de refus d'acquisition suite à exercice d'un droit de délaissement
24_03_54_DEL_URB_ACQUIS_SAFER_AK30 DVC URBANISME Acquisition parcelle cadastrée section AK60
Conseil municipal du 27/02/2024
24_01_01_DEL_ASS_INSTAL_C_MUNICIPAL DGS DGS Installation d'un nouveau conseiller municipal
24_01_02A_DEL_ASS_ELEC_7EME_ADJOINT DGS DGS Election d'un nouvel adjoint au Maire
21_01_02B_DEL_ASS_ELEC_8EME_ADJOINT DGS DGS Election d'un nouvel adjoint au Maire
24_01_03_DEL_ASS_ELEC_DELEG_CLE_NAPPESROUSS DGS DGS Election du délégué à la commission locale de l'eau (CLE) au titre du SAGE nappes du Roussillon
23_01_04_DEL_FIN_CLO_REGIE_TAXESEJOUR DGS FINANCES Clôture de la régie taxe de séjour
24_01_05_DEL_FIN_DM1 DGS FINANCES Décision modificative budgétaire n°1
24_01_06_DEL_FIN_VENTE_ENCHERES DST FINANCES Adhésion à la plateforme numérique vente aux enchères
24_01_07_DEL_PVD_CONV_ENEDIS PVD FINANCES Convention de partenariat entre la ville du Boulou et Enedis dans le cadre du programme "petites villes de demain"
24_01_08_DEL_RH_AGENT_TRAVERS_SCOLAIRE PM PMUNICIPALE Recrutement de deux agents vacataires de traversée scolaire

2023

CONSEIL MUNICIPAL 13/12/2023
23_09_92_DEL_FIN_BUDGET EAU 2024 DGS FINANCES Budget annexe service de l'eau 2024
23_09_93_DEL_FIN_BUDGET ASSAIN 2024 DGS FINANCES Budget annexe service de l'assainissement 2024
23_09_94_DEL_FIN_CONV_AUTOPORT DGS FINANCES Convention de mise à disposition entre la commune du Boulou et le syndicat mixte de l'autoport du Boulou
23_09_95_DEL_FIN_CONV_REMB_ELECT_CCAS DGS FINANCES Convention de remboursement des frais d'électricité entre la commune du Boulou et le centre communal d'action sociale résidence le stabulum
23_09_96_DEL_FIN_REVI TAXIS 2024 DGS FINANCES Exploitants de taxis - révision de la taxe pour 2024
23_09_97_DEL_FIN_TAXE_SEJOUR23 DGS FINANCES Convention de versement de la taxe de séjour 2023
23_09_98_DEL_FIN_ADH_AFIGESE DGS FINANCES Adhésion de la commune du Boulou à l'association finances gestion évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)
23_09_99_DEL_RH_PLAN_FORMATION 24_26 DGS RH Plan de formation 2024 - 2026
23_09_100_DEL_RH_TAB_EFF DGS RH Création de poste - modification du tableau des effectifs
23_09_101_DEL_RH_PART_COMPL_SANTE DGS RH Modification de participation par la commune à la mutuelle des agents
23_09_102_DEL_RH_INDEMNITES_PM DGS RH Modification du régime indemnitaire de la filière police municipale
23_09_103_DEL_URBA_PRIMES FACADES DGS URBANISME Renouvellement de l'opération façades : primes façades
23_09_104_DEL_URBA_PARTICIP_ASSAI_COLLECTIF DGS URBANISME Participation pour le financement de l'assainissement collectif
23_09_105_DEL_ATTR_OUVER_COMMERCE DGS URBANISME Demande d'autorisation d'ouverture des commerces le dimanche de la commune du Boulou
23_09_106_DEL_DEJ_CONV_ENT DGS EDUCATION JEUNESSE Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail 2023-2024
23_09_107_DEL_CONV_TRANS_THERM DGS DST Convention de prestation de transport à la demande entre la commune du Boulou et la chaîne thermale du soleil
23_09_108_DEL_CULT_VOEU_CINEMA DGS CULTURE Avis du conseil municipal : projet de reprise de l'activité du cinéma "le majestic" par la commune
CM 28/11/23
23_08_84_DEL_ASS_INSTAl_CONSEILLER MUNICIPAL DGS SG Installation d'un nouveau conseiller municipal
23_08_85_DEL_FIN_DOB 2024 DGS FINANCES Présentation DOB 2024
23_08_86_DEL_VIE ASSOC_TELETHON VIE ASSOCIATIVE POLE CULTURE Contrat d'engagement avec AFM TELETHON
Conseil Municipal du 06 novembre 2023
23_07_71_DEL_URB_RA_SCOT_2022 DVC URBANISME Rapport d'activité du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale littoral sud (SCOT) 2022
23_07_72_DEL_ASS_RA_CCV_2022     Rapport d'activité 2022 de la communauté de communes du Vallespir (CCV)
23_07_73_DEL_RAD_GRDF_2022 DVC URBANISME Compte rendu annuel au concédant 2022 Gaz Réseau Distribution de France (GRDF)
23_07_74_DEL_DST_SCHE_DIREC_EAU DST DST Présentation du schéma directeur d'alimentation en eau potable (document consultable en Mairie)
23_07_75_DEL_DST_SCHE_DIREC_ASSAI DST DST Présentation du schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées (document consultable en Mairie)
23_07_76_DEL_SCHE_DIREC_PLUVIAL DST DST Présentation du schéma directeur de gestion des eaux pluviales (document consultable en Mairie)
  DVC URBANISME Création comité de quartiers
23_07_78_DEL_URB_REFUS_DELAISSEMENT DVC URBANISME Décision de refus d'acquisition suite à exercice d'un droit de délaissement
23_07_79_DEL_DVC_TARIF_CASIERS_COLUMBARIUM DVC POPULATION Acutalisation des tarifs des concessions funéraires
23_07_80a_DEL_ASS_COMPO_PPM_CHARTE FORESTIERE DGS SG Renouvellement des délégués de la commune Pays-Méditerranée conseil développement charte forestière
23_07_80b_DEL_ASS_COMPO_VIA DOMITIA DGS SG Renouvellement des délégués de la commune à Via Domitia
23_07_80c_DEL_ASS_COMPO_SYDEEL 66 DGS SG Renouvellement des délégués de la commune au SYDEEL 66
23_07_80d_DEL_ASS_COMPO_SIVU DES ALBERES DGS SG Renouvellement des délégués de la commune SIVU des Albères
23_07_80e_DEL_ASS_COMPO_SIS DGS SG Renouvellement des délégués de la commune SIS - syndicat intercommunal scolaire
23_07_80f_DEL_ASS_COMPO_SIP DGS SG Renouvellement des délégués de la commune SIP - syndicat d'intervention prioritaire des Aspres
23_07_80g_DEL_ASS_COMPO_GECT DGS SG Renouvellement des délégués de la commune GECT les vallées catalanes
23_07_80h_DEL_ASS_COMPO_SIOCCAT DGS SG Renouvellement des délégués de la commune SIOCCAT
23_07_80i_DEL_ASS_COMPO_MAITRE CABESTANY DGS SG Renouvellement des délégués de la commune chemin du maître de Cabestany
23_07_81_DEL_FIN_DM1 DGS FINANCES Décision modificative budgétaire n°1
23_07_81bis_DEL_FIN_DM1 DGS FINANCES Modification des crédits de paiement de l'autorisation de programme AP013 dans le cadre de la DM n°1
23_07_82_DEL_MARCHE_ASSU DGS FINANCES Attribution du marché des assurances
23_07_83_DEL_FIN_CBO_2022_2028 DGS FINANCES Avenant au contrat bourgs centre Occitanie 2022-2028
Conseil Municipal du 26 septembre 2023
23_06_45_DEL_URBA_RAD EAU POTABLE 2022 DVC DST Présentation rapport d'activité eau potable 2022
23_06_46_DEL_URBA_RAD ASSAINISSEMENT 2022 DVC DST Présentation rapport d'activité assainissement 2022
23_06_47__A_DEL_URBA_RPQS EAU 2022 DVC DST Présentation rapport prix et qualité eau potable 2022
23_06_47_B_DEL_URBA_RPQS ASSAINISSEMENT 2022 DVC DST Présentation rapport prix et qualité assainissement 2022
23_06_48_DEL_URBA_RAD_JOA CASINO DGS FINANCES Présentation rapport d'activité JOA CASINO
23_06_49_DEL_URBA_RAD SPANC 66 2022 DVC DVC Présentation rapport d'activité SPANC 66 2022
23_06_50_RAD SDIS 66 PM PM Présentation rapport d'activité SDIS 66
23_06_51_CCV_RPQS_OM DST DST Communauté de Communes - rapport annuel sur le prix et la qualité pour l'élimination des déchets 2022
23_06_52_DEL_DESIG_REFERENT_DEONTO_ELUS_LOCAUX     Désignation du référent déontologue des élus locaux de la commune du Boulou
23_06_53_DEL_ASS_ELEC_ADJOINT     Election d'un nouvel adjoint au Maire
23_06_54_DEL_ASS_INDEM_ELUS     Mise à jour des indemnités de fonction des membres du conseil municipal
23_06_55_DEL_DELEG_CONSEIL_MAIRE DGS DGS Délégation du conseil au Maire
23_06_56_DEL_ASS_COMM_MUNI DGS DGS Commissions municipales - modifications apportées au tableau du conseil municipal
23_06_57_DEL_FIN_ADMI_NONVALEUR_BP DGS FINANCES Budget communal - admission en non valeur - produits irrécouvrables
23_06_58_DEL_FIN_INSTR_M57 DGS FINANCES Adoption du référentiel de l'instruction comptable M57 au 1er janvier 2024
23_06_59_DEL_FIN_CRC_RECO DGS DGS Rapport sur la mise en oeuvre des recommandations
23_06_60_DEL_FIN_SUB_RENO_EP DGS FINANCES Rénovation du parc d'éclairage public Le Boulou - demande de subvention
23_06_61_DEL_FIN_FDC_CCV_24_25 DGS FINANCES Demande de fonds de concours à la communauté de communes
23_06_62_DEL_URBA_APPROB_CONV_PLACE_MARATRAT DVC URBANISME Convention de délégation de maitrise d'ouvrage en faveur de la communauté de communes du vallespir - place Maratrat
23_06_63_DEL_RH_ABONDEMENT_PERS_COMMUNAL DGS RH Personnel communal - attribution d'un abondement de rémunération en fin d'année aux agents contractuels de droit privé ou publc
23_06_64_DEL_RH_RECRUT_VACATAIRE DGS RH Recrutement d'un vacataire
23_06_64_DEL_RH_MAJ_TAB EFFECTIFS DGS RH Personnel communal - création de postes - modification du tableau des effectifs
23_06_66_DEL_FIN_RISC DGS FINANCES Réserve intercommunale sécurité (RISC) - approbation de la convention financière entre les communes et l'intercommunalité
23_06_67_DEL_CULT_CONV_COURTS CIRCUIT DCS DCS Convention d'adhésion pour évènements culturels avec l'association Courts Circuit 66
23_06_68_DEL_CULT_CONV_JAZZ ZEBRE DCS DCS Convention de corpoduction entre la commune du Boulou et l'association Strass - concert dans le cadre du 35ème festival Jazz Zèbre
23_06_69_DEL_CLIM_BIL_EXP_EXTIN_ECL DST DST Bilan de l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public à 6 mois
23_06_70_DEL_DDE PLANTS_PEPI DEPART DST DST Pépinière départementale - demande de plants
Conseil Municipal du 09 Juin 2023
23_05_32 DEL_POP_ELECTION_DELEGUES_SENATORIALES DGS POP Election délégués représentant la commune du Boulou aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023
23_05_33_DEL_DESIG_REFERENT_DEONTOLOGUE DGS SG Désignation référent déontologue des élus locaux de la commune du Boulou
23_05_34_DEL_FIN_ADOP_RAPPORT_CLECT DGS FIN Adoption du rapport de la commission locale des charges transférées dans le cadre de la prise de compétence périscolaire
23_05_35_DEL_FIN_ADOPTION_PPI_APCP_ DGS FIN Acutalisation du plan pluriannuel d'investissement sous le régime des autorisations de programmes de crédits de paiement (APCP)
23_05_36_DEL_FIN_ADOPTION_BS_COMMUNE2023 DGS FIN Budget supplémentaire - budget principal de la commune 203
23_05_37_DEL_FIN_ADOPTION_BS_EAU2023 DGS FIN Budget supplémentaire - budget annexe service de l'eau 2023
23_05_38-DEL_FIN_ADOPTION_BS_ASSAIN2023 DGS FIN Budget supplémentaire - budget annexe service de l'assainissement 2023
23_05_39_DEL_FIN_ADOPTION_BS_FUN2023 DGS FIN Budget supplémentaire - budget annexe service des pompes funèbres 2023
23_05_40_DEL_FIN_ARRET_CG_LARASCLOSE DGS FIN Approbation du compte de gestion de la commune - lotissement La Rasclose - exercice 2022
23_05_41_DEL_FIN_SUBV_PISTEDFCI_LESCHARTREUSES DGS FIN Travaux d'équipement de piste DFCI dans le lotissement Les Chartreuses Le Boulou - demande de subvention
23_05_42_DEL_FIN_SUBV_MICROPOLLUANTS DGS FIN Demande de subvention micros polluants
23_05_43_DEL_URB_ATTRIBUTION_NOMS_RUES URB CADRE Attribution noms de rues et espaces publics
23_05_44_DEL_URB_PROJET_LOTIS URB CADRE Prescription des modalités de concertation préalable à l'évaluation environnementale pour la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU portant sur la requalification d'un site industriel dégradé
Conseil municipal du 30 mai 2023
23_04_14_DEL_INSTAL_NOUVEAU CONSEILLER DGS SECRETARIAT GENERAL Constat de vacance d'un siège au conseil municipal et installation d'un nouveau conseiller
23_04_15_DEL_CREA_COM_SANTE_PREV_RISQUE SANITAIRE DGS SECRETARIAT GENERAL Création de la commission santé, prévention, risque sanitaire
23_04_16_DEL_MP_ADHESION_GPMT_CDES DGS MARCHES PUBLICS Adhésion au groupement de commande relatif au marché de la téléphonie et accès internet
23_04_17_DEL_MP_CONSUL_MARCHE ASSURANCES DGS MARCHES PUBLICS Lancement du marché de prestation de service des assurances
23_04_18_DEL_DEL_FIN_CA 2022 DGS FINANCES Compte administratif commune 2022
23_04_18_DEL_FIN_CG 2022 DGS FINANCES Compte de gestion commune 2022
23_04_19_DEL_FIN_CA EAU 2022 DGS FINANCES Compte administratif service de l'eau 2022
23_04_19_DEL_FIN_CG EAU 2022 DGS FINANCES Compte de gestion service de l'eau 2022
23_04_20_DEL_CA ASSAINISSEMENT 2022 DGS FINANCES Compte administratif service assainissement 2022
23_04_20_DEL_CG ASSAINISSEMENT 2022 DGS FINANCES Compte de gestion service assainissement 2022
23_05_21_DEL_CA POMPES FUNEBRES 2022 DGS FINANCES Compte administratif service pompes funèbres 2022
23_05_21_DEL_CG POMPES FUNEBRES 2022 DGS FINANCES Compte de gestion service pompe funèbres 2022
23_04_22_DEL_FIN_AFFECTATION RESULTAT 2022 DGS FINANCES Affectation du résultat commune 2022
23_04_22_DEL_FIN_AFFECTATION RESULTAT SERVICE DE L'EAU 2022 DGS FINANCES Affectation du résultat service de l'eau 2022
23_04_22_DEL_FIN_AFFECTATION RESULTAT SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2022 DGS FINANCES Affectation du résultat service de l'assainissement 2022
23_04_22_DEL_FIN_AFFECTATION RESULTAT SERVICE POMPES FUNEBRES DGS FINANCES Affectation du résultat service des pompes funèbres 2022
23_04_23_ DEL_FIN_ATTRIBUTION_SUBV DGS FINANCES Adoption du tableau des subventions aux associations 2023
23_04_24_DEL_FIN_REGIE_DROITS PLACE_MARCHE PLEIN AIR DGS FINANCES Modification des tarfis de la régie relative aux droits de place
23_04_25_DEL_FIN_SUBV_RENOV_LA SUBERAIE DGS FINANCES Demande de subvention complémentaire dans le cadre du projet de rénovation de l'école La Suberaie
23_04_26_DEL_URBA_CESSION_UGECAM OCCITANIE URBANISME URBANISME Compromis de vente du terrain d'assiette cadastré en faveur de l'UGECAM
23_04_27_ DEL_URBA_BILAN_CONCERT_PROJET N°1_REAL POLE SENIOR URBANISME URBANISME Bilan de concertation relative au projet pôle séniors
23_04_28_DEL_URBA_SIGNA AVENANT 1 _EPFLR_OCCITANIE URBANISME URBANISME Avenant à la convention avec l'EPFLR relative au portage foncier de la grange
23_04_29_DEL_RH_DOC UNIQUE_EVAL_RISQ_PROF DGS RH Adoption du document unique d'évaluation des risques professionnels
23_04_30_DEL_RH_MODIF_RIFSEEP DGS RH Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
23_04_31_DEL_RH_DISPO_POMPIERS VOLONTAIRES DGS RH Convention de partenariat avec le SDIS relatif à la mise à disposition des agents de la commune pompiers volontaires
Conseil municipal du 24 avril 2023
23_03_11_ DEL_ADOPTION CHARTE EAU DST DST Adoption de la charte et du plan d'action d'urgence et de responsabilité à la sécheresse
23_03_12_DEL_FIN_SUBV ASSOC FINANCES FINANCES Attibution et versement de subventions aux associations au titre de l'année 2023
23_03_13_DEL_EDUC_AVENANT N°1 WATTY EDUCATION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Avenant n°1 à la convention de partenariat relative au programme WATTY 2023/2024
Conseil municipal n° 2 du 28 mars 2023
23_02_01_DEL_VOTE_TAUX 2023 DGS FIN Taxes directes locales - fixation des taux exercice 2023
23_02_02_DEL_FIN_APPROB_CONV_PVD_ORT DGS FIN Approbation de la convention cadre petites villes de demain valant opération de revitalisation de territoire (ORT)
23_02_03_DEL_SUB_FIN_ECOLE LA SUBERAIE DGS FIN Rénovation énergétique, thermique, mise en sécurité et accessibilité de l'école élémentaire La Suberaie de la commune du Boulou
23_02_04_DEL_URB_PLACE_STATION_VERGE POLE URBA URBA/FIIN Concession pour une place de stationnement dans un parc public entre la commune du Boulou et Messieurs VERGE Ludovic et Rémi
23_02_05_DEL_APPRO_RENOUV_STATION_EPURATION POLE URBA DST Approbation de la demande de renouvellement de l'arrêté préfectoral d'exploitation de la station d'épuration communale
23_02_06_DEL_PM_CONV_CNRCSC PM PM Convention définissant les conditions d'affiliation de la commmune de Le Boulou et de sa réserve communale de sécurité civile au centre national des réserves communales de sécurité civile
23_02_07_DEL_EDUC_CONV_MISE_DISPO_ORGA_SCE_MINI POLE EDUCTION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Convention de mise à disposition du service intercommunal périscolaire pour l'organisation du service minimum d'accueil dans les communes de Céeret, Maureillas et Le Boulou
23_02_08_DEL_EDUC_CONV_SIS_CERET POLE EDUCATION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Convention entre la commune de Le Boulou et le SIS de Céret concernant le personnel géré par le syndicat intercommunal et mis à disposition à la commune de Le Boulou pour l'année 2022/2023
23_02_09_DEL_EDUC_MISE DISPO_RESTAU_CERET POLE EDUCATION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Convention de mise à disposition de personnel affecté au service de restauration entre la commune du Boulou et le Syndicat scolaire de Céret - Année 2023
23_02_10_DEL_SUB_EDUC_PROJET PEDAGOGIQUE POLE EDUCATION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2023
Conseil municipal n° 1 du 28 février 2023
23_01_02_DEL_DGS_CONV MAD AGENTS LE BOULOU SM AUTOPORT DGS RH Mise à disposition d'agents communaux au titre de la gestion du syndicat mixte de l'Autoport
23_01_03_DEL_FIN_DEM SUBV DETR AMENAG PM VIDEO DGS FIN Aménagement du poste de PM et déploiement du parc de viédoprotection de la commune du Boulou
23_01_04_DEL_URBA_ACQUISITION FITOU POLE URBAIN URBA Acquisition d'une emprise foncière appartenant à Mr FITOU ayant pour objet la réalisation d'un parking
23_01_05 DEL_URBA_ACQUIS_BARBIER_GARCIA_PARKING POLE URBAIN URBA Acquisition d'une emprise foncière appartenant à Mme BARBIER et Mr GARCIA
23_01_06_DEL_PM_EXTINCTION_ECLAIRAGE_PUBLIC CADRE DE VIE SCES TECHNIQUES Expérimentation de l'extinction de l'éclairage public sur le territoire de la commune du Boulou
23_01_07_DEL_RH_CREATION_MODIF_TABLEAU_EFFECTIFS DGS RH Personnel communal - création de postes - modification du tableau des effectifs
23_01_08_DEL_RH_MEDIATION_CDG66_AGENTS DGS RH Mise en oeuvre de médiation préalable obligatoire pour les agents de la collectivité
23_01_09_ANN_DEL_EDUC_ MISE A DISPO_ALSH_MERC_VAC POLE EDUCATION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Convention de mise à disposition du service de restauration et d'entretien de la commune du Boulou pour le fonctionnement de l'ALSH maternel les mercredis et les vacances scolaires
23_01_10_DEL_EDUC_RENOUVEL_FONCTION_ACCUEIL MINEURS POLE EDUCATION JEUNESSE EDUCATION JEUNESSE Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour le fonctionnement des accueils de loisirs de mineurs
23_01_11_DEL_FIN_CONCOURS SARDANES   FIN Festival concours de sardanes 2023 - 28 janvier 2023